CLUF NVIDIA DOCA

Contrat de licence utilisateur final de NVIDIA DOCA SDK

1. Licence NVIDIA DOCA

La présente licence représente un accord en bonne et due forme conclu entre vous et Mellanox Technologies, Ltd. (« NVIDIA Mellanox ») et régit l'utilisation du logiciel et du matériel NVIDIA DOCA fournis ci-dessous (« LOGICIEL »).

La présente licence ne peut être acceptée que par un adulte majeur dans le pays dans lequel le LOGICIEL est utilisé. Si vous n'avez pas atteint l'âge légal de la majorité, vous devez demander à votre parent ou tuteur légal de donner son accord concernant la présente licence. Si vous concluez la présente licence au nom d'une société ou d'une autre entité juridique, vous déclarez que vous disposez du pouvoir légal pour ce faire et « vous » désignera l'entité que vous représentez.

En utilisant le LOGICIEL, vous affirmez que vous avez atteint l'âge légal de la majorité, vous acceptez les conditions de la présente licence et vous assumez la responsabilité juridique et financière des actions de vos utilisateurs autorisés.

Vous acceptez d'utiliser le LOGICIEL uniquement aux fins autorisées par (a) la présente licence et (b) toute loi applicable, réglementation ou pratique ou directive généralement acceptée dans les juridictions concernées.

LICENCE. Sous réserve des conditions de la présente licence, NVIDIA Mellanox vous octroie par la présente une licence non exclusive et non transférable, sans droit de sous-licence (sauf disposition expresse dans la présente licence) pour :
1. installer et utiliser le LOGICIEL,
2. modifier et créer des œuvres dérivées d'un échantillon ou d'un code source de référence fourni dans le LOGICIEL, et
3. distribuer les parties suivantes du LOGICIEL telles qu'incorporées au format code objet dans une application logicielle, sous réserve des exigences de distribution indiquées dans cette licence : en-têtes API, pilotes, bibliothèques échantillons d'applications.
Le logiciel et le matériel BlueField SNAP, s'ils vous sont livrés sous cette licence, sont concédés sous licence uniquement pour une utilisation dans les DPU BlueField et sont soumis à des frais de licence par DPU. Licence « par DPU » désigne une licence qui permet à des utilisateurs autorisés simultanés d'utiliser le LOGICIEL dans un seul DPU sous la licence, et dans certains cas, le SKU ou la documentation indiquera le nombre maximum d'utilisateurs autorisés simultanés ou de machines virtuelles par DPU. Nonobstant les conditions contraires de l'article 1 ci-dessus, vous ne pouvez pas utiliser ou copier le logiciel BlueField SNAP sans les licences nécessaires.
EXIGENCES DE DISTRIBUTION. Voici les conditions de distribution pour que vous puissiez exercer les droit octroyés ci-dessus :
1. Une application doit avoir des fonctionnalités supplémentaires importantes, au-delà des parties incluses du LOGICIEL.
2. L'avis suivant doit être inclus dans les modifications et les travaux dérivés du code source distribués : « Le présent Logiciel contient le code source fourni par Mellanox Technologies Ltd. »
3. Vous acceptez de distribuer le LOGICIEL sous réserve de conditions au moins aussi protectrices que les conditions de la présente licence, y compris (sans pour autant s'y limiter) les conditions relatives à l'octroi de licence, aux restrictions de licence et à la protection des droits de propriété intellectuelle de NVIDIA Mellanox. En outre, vous acceptez de préserver la confidentialité, la sécurité et les droits légaux des utilisateurs de votre application.
4. Vous acceptez d'informer NVIDIA Mellanox par écrit de toute distribution ou utilisation connue ou suspectée du LOGICIEL non conforme aux exigences de la présente licence, et de faire respecter les conditions de vos contrats relatives aux parties distribuées du LOGICIEL.
UTILISATEURS AUTORISÉS. Vous pouvez autoriser les employés et sous-traitants de votre entité ou de votre ou vos filiales à accéder au LOGICIEL et à l'utiliser à partir de votre réseau sécurisé pour effectuer un travail en votre nom. Si vous êtes un établissement universitaire, vous pouvez autoriser les utilisateurs inscrits ou employés par l'établissement universitaire à accéder et à utiliser le LOGICIEL à partir de votre réseau sécurisé. Vous êtes responsable du respect des conditions de la présente licence par vos utilisateurs autorisés.
LIMITATIONS. Votre licence d'utilisation du LOGICIEL est limitée comme suit :
1. Le LOGICIEL vous est concédé sous licence pour vous permettre de développer des applications utilisables uniquement dans des systèmes dotés de DPU NVIDIA ou de produits adaptateurs ou de produits adaptateurs associés.
2. Sauf disposition contraire du présent Contrat, vous ne pouvez pas effectuer d'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler, ni supprimer les droits d'auteur ou autres avis de propriété de toute partie du LOGICIEL ou des copies du LOGICIEL.
3. Vous ne pouvez pas divulguer les résultats d'analyses comparatives, d'analyses concurrentielles, de données de regression ou de performance relatives au LOGICIEL sans l'autorisation écrite préalable de NVIDIA Mellanox.
4. Sauf disposition expresse stipulée dans la présente licence, vous ne pouvez pas copier, vendre, louer, sous-licencier toute partie du LOGICIEL ou créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci. Par souci de clarté, à moins que vous ayez conclu un accord avec NVIDIA Mellanox à cet effet, vous ne pouvez pas distribuer ou concéder en sous-licence le LOGICIEL en tant que produit autonome.
5. À moins que vous ayez conclu un accord avec NVIDIA Mellanox à cet effet, vous ne pouvez pas indiquer qu'une application créée avec le LOGICIEL est sponsorisée ou approuvée par NVIDIA Mellanox.
6. Vous ne pouvez pas contourner, désactiver ou vous soustraire à toute limitation technique, cryptage, sécurité, gestion des droits numériques ou mécanisme d'authentification du LOGICIEL.
7. Vous ne pouvez pas remplacer les composants logiciels NVIDIA Mellanox du LOGICIEL régis par la présente licence par d'autres logiciels implémentant les API NVIDIA Mellanox.
8. Vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL d'une manière qui pourrait le soumettre à une licence de logiciel open source. À titre d'exemple, des licences qui exigent comme condition d'utilisation, de modification et/ou de distribution que le LOGICIEL soit (i) divulgué ou distribué sous forme de code source ; (ii) concédé sous licence dans le but de créer des œuvres dérivées ; ou (iii) redistribuable sans frais.
9. À moins que vous ayez conclu un accord avec NVIDIA Mellanox à cet effet, vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL avec un système ou une application dont on peut raisonnablement s'attendre à ce que leur utilisation ou défaillance implique un risque de blessure, décès ou de pertes catastrophiques ou les entraîne. De telles utilisations couvrent notamment à titre d'exemple, les activités nucléaires, aéronautiques, de navigation, militaires, médicales, de soins intensifs, ou des applications critiques d'un point de vue vital. NVIDIA Mellanox ne conçoit, ne teste ni ne fabrique le LOGICIEL pour ces utilisations critiques et NVIDIA Mellanox ne sera pas responsable envers vous ou tout tiers, en tout ou en partie, en cas de réclamation ou de dommages découlant de telles utilisations.
10. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité NVIDIA et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs employés, sous-traitants, agents, dirigeants et administrateurs respectifs, à l'encontre de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, amende, restitution et dépense (y compris, sans pour autant s'y limiter, les honoraires d'avocat et les frais liés à l'établissement du droit à indemnisation) découlant de ou liés à votre utilisation du LOGICIEL en dehors du champ du présent Contrat, ou en violation de ses conditions.
MISES À JOUR. NVIDIA Mellanox peut, à sa discrétion, mettre à disposition des correctifs, des solutions de contournement ou d'autres mises à jour du présent LOGICIEL. À moins que les mises à jour ne soient fournies avec leurs conditions distinctes, elles sont considérées comme formant partie intégrante du LOGICIEL qui vous est concédé sous licence comme prévu dans la présente licence. Vous acceptez que la forme et le contenu du LOGICIEL fourni par NVIDIA Mellanox puissent être modifiés sans qu'il vous soit donné de préavis. Bien que NVIDIA Mellanox maintienne généralement la compatibilité entre les différentes versions, NVIDIA Mellanox peut dans certains cas apporter des modifications introduisant des incompatibilités dans les versions futures du LOGICIEL.
PRÉ-VERSIONS. Les versions du LOGICIEL identifiées comme alpha, bêta, aperçu, accès anticipé ou autrement comme pré-version sont susceptibles de ne pas être entièrement fonctionnelles, peuvent contenir des erreurs ou des défauts de conception et peuvent présenter des normes de sécurité, de confidentialité, de disponibilité et de fiabilité réduites ou différentes par rapport aux versions commerciales des logiciels et du matériel NVIDIA Mellanox. Vous pouvez utiliser une pré-version du LOGICIEL à vos propres risques, sachant que ces versions ne sont pas destinées à être utilisées dans des systèmes de production ou essentiels pour l'entreprise. NVIDIA Mellanox peut choisir de ne pas mettre à disposition une version commerciale de la pré-version d'un LOGICIEL. NVIDIA Mellanox peut également choisir d'abandonner le développement et de mettre fin à la disponibilité d'une pré-version du LOGICIEL à tout moment et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre.
COMPOSANTS SOUS D'AUTRES LICENCES. Le LOGICIEL peut inclure NVIDIA Mellanox ou des composants tiers avec des mentions légales ou des conditions distinctes, telles que décrites dans les avis de propriété accompagnant le LOGICIEL, comme par exemple des composants régis par des licences de logiciels open source. Si et dans la mesure où un conflit survient entre les conditions de la présente licence et celles de la licence associées à un composant, les conditions de la licence associées aux composants ne prévalent que dans la mesure nécessaire pour résoudre le conflit.
PROPRIÉTÉ
1. NVIDIA se réserve tous les droits, titres et usages relatifs au LOGICIEL qui ne vous sont pas expressément octroyés en vertu de la présente licence. NVIDIA Mellanox et ses fournisseurs détiennent tous les droits, titres et usages relatifs au LOGICIEL, y compris leurs droits de propriété intellectuelle respectifs. Le LOGICIEL est soumis au droit d'auteur et protégé par les lois des États-Unis et d'autres pays, ainsi que par les dispositions des traités internationaux.
2. Sous réserve des droits de NVIDIA Mellanox et de ses fournisseurs sur le LOGICIEL, vous détenez tous les droits, titres et usages sur vos applications et vos œuvres dérivées de l'échantillon de code source fourni dans le LOGICIEL, y compris leurs droits de propriété intellectuelle respectifs.
COMMENTAIRES. Vous pouvez – sans que cela soit obligatoire – fournir des commentaires à NVIDIA Mellanox. Le terme « commentaires » désigne les suggestions, correctifs, modifications, demandes de fonctionnalités ou autres commentaires concernant le LOGICIEL. Les commentaires, même si vous les désignez en tant que confidentiels, ne créent aucune obligation de confidentialité pour NVIDIA Mellanox. NVIDIA Mellanox et ses représentants disposent d'une licence perpétuelle, non exclusive, mondiale et irrévocable pour utiliser, reproduire, afficher publiquement, modifier les commentaires, créer des œuvres dérivées de ceux-ci, les concéder sous licence, les sous-licencier ou autrement les distribuer ou exploiter, comme NVIDIA Mellanox le juge approprié, sans paiement et sans obligation ni restriction d'aucune sorte en raison de droits de propriété intellectuelle ou autre.
AUCUNES GARANTIES. LE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NVIDIA MELLANOX ET SES FILIALES DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE SORTE OU NATURE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, SANS POUR AUTANT S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-CONTREFAÇON OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NVIDIA MELLANOX NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU QUE SON FONCTIONNEMENT SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS, OU QUE TOUTES LES ERREURS SERONT CORRIGÉES.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET DE DOMMAGES. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NVIDIA MELLANOX ET SES FILIALES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF OU DÉBOUCHANT SUR DES DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS, DE PERTE DE BÉNÉFICES, PERTE D'UTILISATION, PERTE DE DONNÉES OU PERTE DE SURVALEUR, OU AU TITRE DES COÛTS D'OBTENTION DE PRODUITS DE SUBSTITUTION, DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT, DE L'UTILISATION OU DES PERFORMANCES DU LOGICIEL OU EN RELATION AVEC CEUX-CI, QUE CETTE RESPONSABILITÉ SOIT INVOQUÉE À TRAVERS UNE DEMANDE BASÉE SUR UNE VIOLATION CONTRACTUELLE, DE GARANTIE, UN DÉLIT (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS OU TOUTE AUTRE CAUSE D'ACTION OU FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, MÊME SI NVIDIA MELLANOX A ÉTÉ PRÉCÉDEMMENT AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU POUVAIT RAISONNABLEMENT LES PRÉVOIR. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ CUMULATIVE TOTALE DE NVIDIA MELLANOX ET DE SES FILIALES EN VERTU DE LA PRÉSENTE LICENCE OU EN DÉCOULANT NE SAURAIT EXCÉDER 10.00 USD. CETTE LIMITE NE SAURAIT ÊTRE ÉTENDUE OU AUGMENTÉE EN RAISON DE LA NATURE DE LA RESPONSABILITÉ OU DU NOMBRE DE DEMANDES OU DE PROCÉDURES JUDICIAIRES.
RÉSILIATION. Vos droits en vertu de la présente licence prendront fin automatiquement sans préavis de NVIDIA Mellanox si vous ne respectez pas les conditions de la présente licence ou si vous engagez une procédure judiciaire contre NVIDIA Mellanox concernant le LOGICIEL ou y participez. NVIDIA Mellanox peut résilier la présente licence avec un préavis écrit si NVIDIA Mellanox décide de ne plus fournir le LOGICIEL dans un pays ou, à la seule discrétion de NVIDIA Mellanox, si l'utilisation continue de celui-ci n'est plus commercialement viable. En cas de résiliation de la présente licence, vous acceptez de cesser immédiatement d'utiliser le LOGICIEL et de détruire toutes les copies en votre possession ou sous votre contrôle. Vos distributions antérieures conformément à cette licence ne sont pas affectées par la résiliation de cette licence. Toutes les dispositions de la présente licence survivront à la résiliation, à l'exception de la licence qui vous a été octroyée.
LOI APPLICABLE. La présente licence sera régie à tous égards par les lois des États-Unis et de l'État du Delaware, sans tenir compte des principes de conflits de lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est spécifiquement rejetée. Vous acceptez toutes les conditions de la présente licence en langue française. Tout litige ou demande découlant de la présente licence relèvera de la compétence exclusive des tribunaux étatiques ou fédéraux du Comté de Santa Clara, en Californie. Nonobstant ce qui précède, vous acceptez que NVIDIA soit toujours autorisée à demander des ordonnances d'injonction ou de mesure judiciaire urgente dans n'importe quelle juridiction.
AUCUNE CESSION. La présente licence ainsi que vos droits et obligations en vertu de celle-ci ne peuvent être cédés par vous par aucun moyen ou application de la loi sans l'autorisation de NVIDIA Mellanox. Toute tentative de cession non approuvée par NVIDIA Mellanox par écrit sera nulle et non avenue. NVIDIA peut céder, déléguer ou transférer la présente licence ainsi que ses droits et obligations, et si cette cession, délégation ou ce transfert est effectué auprès d'une société qui n'est pas une filiale, vous en serez informé.
EXPORTATION. Le présent LOGICIEL est soumis aux lois et réglementations américaines en matière d'exportation. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois américaines et internationales applicables en matière d'exportation, y compris les réglementations sur l'administration des exportations (EAR) administrées par le US Department of Commerce et les sanctions économiques administrées par l'Office of Foreign Assets Control (OFAC) du ministère américain du Trésor. Ces lois incluent des restrictions sur les destinations, les utilisateurs finaux et l'utilisation finale. En acceptant la présente licence, vous confirmez que vous ne résidez pas actuellement dans un pays ou une région actuellement soumis à un embargo par les États-Unis et qu'il ne vous est pas autrement interdit de recevoir le LOGICIEL.
UTILISATION GOUVERNEMENTALE. Le LOGICIEL est, et doit être traité comme étant, des « éléments commerciaux » tel que cette expression est définie à l'article 48 du Code des règlements fédéraux américain (CFR) § 2.101, composé respectivement d'un « logiciel informatique commercial » et de « documents de logiciel informatique commercial », telles que ces expressions sont utilisées dans, respectivement, l'article 48 du Code des règlements fédéraux (CFR) § 12.212 et 48 CFR §§ 227.7202 et 252.227-7014(a)(1). L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement américain ou un sous-traitant du gouvernement américain sont soumises aux restrictions de la présente licence conformément à l'article 48 CFR § 12.212 ou 48 CFR § 227.7202. En aucun cas, l'utilisateur du gouvernement américain ne peut acquérir de droits sur le LOGICIEL au-delà de ceux spécifiés à l'article 48 CFR 52.227‐19(b)(1)‐(2).
NOTIFICATIONS. Veuillez adresser vos mentions légales ou toute autre correspondance à l'adresse suivante : NVIDIA Corporation, 2788 San Tomas Expressway, Santa Clara, Californie 95051, États-Unis d'Amérique, à l'attention du département juridique et de l'unité opérationnelle nationale, ou à l'adresse de messagerie électronique suivante : legal_notices@exchange.nvidia.com.
INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD. La présente licence représente l'accord final, complet et exclusif entre les parties concernant l'objet de la présente licence et remplace tous les accords et arrangements antérieurs ou contemporains relatifs à cet objet, qu'ils soient oraux ou écrits. Si une quelconque disposition de la présente licence est jugée illégale, invalide ou inapplicable par tout tribunal compétent, les dispositions restantes demeureront en vigueur et de plein effet. Tout amendement ou renonciation en vertu de la présente licence doit être fait par écrit et signé par les représentants des deux parties.
OCTROI DE LICENCE. Si les conditions de distribution de la présente licence ne conviennent pas à votre organisation, ou pour toute question concernant la présente licence, merci de contacter NVIDIA Mellanox à l'adresse de messagerie électronique suivante : doca_license@nvidia.com.

Dernière mise à jour : 10 mai 2022

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